Mentions Légales
Ce site est sous la responsabilité de Mme Carine POULLAIN UNI.
Adresse du siège social : 1 rue Agrippa d'Aubigné, 17000 La Rochelle
Statut de Profession libérale
RCS Bordeaux 521 835 272
SIRET : 521 835 272 00027
Code APE : 8690F
N° TVA INTRACOMMUNAUTAIRE : FR33521835272
Directeur de la publication : Mme Carine Poullain Uni
Design & Conception : La petite Agence Digitale - www.lapetiteagencedigitale.com
Hébergeur : Wix Online Platform Limited - 1 Grant's Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland
Coordonnées de la société :
-
par email : contact@carine-eveildelame.fr
PRIX
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Ces prix comprennent les prestations. Toutes les commandes quelles que soient leurs origines sont payables en Euros. Carine se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
PAIEMENT
Le règlement s’effectue, à la commande par les moyens de paiement proposés.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires et logos reproduits sur le site www.carine-eveildelame.fr sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. C’est pourquoi et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé est autorisée sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de Mme Carine POULLAIN UNI. Toute reproduction totale ou partielle des textes, commentaires et logos de www.carine-eveildelame.fr est strictement interdite.
RESPONSABILITÉ
La mise en place d’un lien hypertexte vers ce site ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite. Néanmoins, Mme Carine POULLAIN UNI doit en être informée dans un délai maximum de 3 jours après la mise en place du lien.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d’autres sites que le site www.carine-eveildelame.fr. Mme Carine POULLAIN UNI dégage toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.
Vous utilisez ce site sous votre seule et entière responsabilité. Mme Carine POULLAIN UNI ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
DROIT APPLICABLE – LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, un accord amiable doit obligatoirement être tenté par écrit par lettre recommandée avec accusé de réception et non par email. En cas d’échec d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
COOKIES
L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le site peut utiliser des traceurs (cookies) placés sous le contrôle de tiers, qui sont soumis à votre consentement préalable. Ces traceurs sont utilisés pour mesurer l’audience du site.
L'utilisation des traceurs est régie par l'article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l'article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.
Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL : www.cnil.fr.
INFORMATIONS NOMINATIVES
Mme Carine POULLAIN UNI s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous lui communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Mais conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour cela il suffit de nous en faire la demande en ligne ou par courrier en indiquant vos nom, prénom et adresse.
MISE A JOUR
Mme Carine POULLAIN UNI se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.
DONNÉES STATISTIQUES DE SUIVI
Les données de connexion sont utilisées pour nos statistiques de consultation et pour l’optimisation du site www.carine-eveildelame.fr. Ces informations ne sont pas transmises à des tiers.
REPRODUCTION
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source et de la mention « Droits réservés ». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins professionnelles est interdite.
ACCEPTATION DES TERMES DU CONTRAT
En surfant, en souscrivant et en utilisant les services de ce site, vous reconnaissez avoir lu, pris connaissance et accepté les termes et les conditions de ces mentions légales (contrat).